CECICS — Cellule d'Expertise et de Coordination
pour l'Insuffisance Cardiaque Sévère
Comprendre, organiser et piloter la prise en charge coordonnée de l'insuffisance cardiaque chronique sévère grâce au modèle CECICS expérimenté à l'AP-HP dans le cadre de l'Article 51.
Texte : Pr Thibaud Damy — Service de cardiologie CECICS, GHU Henri Mondor, Créteil · Vidéos : Armelle Duchenne, Cadre supérieure de santé, AP-HP
Pourquoi la CECICS ? Contexte et enjeux
L'insuffisance cardiaque chronique (ICC) est une maladie dont l'évolution est marquée par une aggravation progressive, faite d'une succession de décompensations et de périodes de stabilisation relatives. Malgré des recommandations internationales solides (ESC 2016, 2021, 2023), les données épidémiologiques françaises révèlent des défaillances persistantes dans la prise en charge.
(SFC-GICC, étude ICPS2, Beauvais F. et al., Clin. Cardiol. 2021)
Les failles identifiées sur le parcours patient
Ces constats, documentés depuis plusieurs années, ont conduit des équipes cardiologiques de l'AP-HP à concevoir une réponse organisationnelle inédite : la CECICS.
Diaporama vidéo 01
CECICS — Contexte et enjeux de l'insuffisance cardiaque chronique
Épidémiologie, failles de parcours, enjeux de coordination.
Qu'est-ce que la CECICS ?
La CECICS est une organisation médico-soignante nouvelle, expérimentée depuis 2020 dans le cadre de l'Article 51 de la loi HPST (n° 2009-879 du 21 juillet 2009). Sa caractéristique fondamentale : c'est une unité de soins dans les murs qui prend quotidiennement en charge des patients hors les murs. Les modules d'activité sont combinables à la carte selon les besoins de chaque patient, et évolutifs dans le temps.
Module 1
Télésurveillance médicale (TLSm)
Surveillance à distance des paramètres cliniques du patient insuffisant cardiaque, avec interprétation médicale et prise de décision thérapeutique.
Module 2
Titration
Optimisation progressive du traitement de fond de l'IC, avec en moyenne 4 consultations sur 3 mois pour atteindre les doses cibles recommandées.
Module 3
Consultations non programmées
Prise en charge rapide des épisodes de décompensation cardiaque débutante, sans passage par les urgences.
Module 4
Fragilité gériatrique
Dépistage et orientation des patients ICC présentant une fragilité associée, en lien avec les équipes gériatriques.
Module 5
HAD pour diurétique IV
Hospitalisation à domicile pour l'administration intraveineuse de diurétiques, évitant une hospitalisation conventionnelle.
Module 6
Télésurveillance des prothèses cardiaques implantées
Suivi à distance des patients porteurs de défibrillateurs, stimulateurs ou resynchronisateurs.
Module commun
Coordination et accompagnement du patient
Socle commun à tous les modules, indépendamment des activités cliniques activées. Il constitue le fil conducteur permanent de la prise en charge.
La CECICS en 2026 : du dispositif expérimental au droit commun
Après quatre années d'expérimentation Article 51, la CECICS fait l'objet en 2026 d'un cahier des charges national publié par la DGOS le 24 février 2026, qui consacre son passage en droit commun. Tout établissement de santé disposant d'un service de cardiologie avec expertise en insuffisance cardiaque sévère est désormais habilité à en créer une, sous réserve de validation par l'ARS compétente.
Forfaits annuels par patient — modèle 2025–2026
Patient sévère
260 €
Forfait annuel par patient, financé sous forme de dotation Mission Spécifique
Patient très sévère
660 €
Forfait annuel par patient, financé sous forme de dotation Mission Spécifique
Patient instable
1 000 €
Risque élevé de décompensation aiguë — dotation Mission Spécifique jusqu'en déc. 2026
Diaporama vidéo 02
CECICS — Périmètre d'action, modules et résultats de l'expérimentation Article 51
Six modules combinables, financement forfaitaire dérogatoire, résultats Cemka 2024.
Résultats de l'expérimentation — Évaluation externe Cemka 2024
L'évaluation externe conduite par le cabinet Cemka et publiée en 2024 livre des résultats à la fois qualitatifs et quantitatifs, témoignant de l'efficacité du modèle sur l'ensemble des dimensions évaluées.
Impact sur les patients
L'enquête de satisfaction menée auprès de 50 patients rapporte un très bon niveau de satisfaction concernant les informations reçues et une perception accrue d'autonomie dans la gestion de leur maladie.
Impact médico-économique
↓ Coûts hospitaliers
− 2 539 €
Coût médian passant de 6 940 € à 4 401 € sur 12 mois (p = 0,0071)
↑ Soins de ville
+ 2 300 €
Coût médian passant de 4 979 € à 7 261 € — suivi ambulatoire renforcé (p < 0,0001)
L'évaluation souligne 12 points saillants, parmi lesquels : la faisabilité démontrée du modèle, sa plasticité permettant une adaptation aux organisations préexistantes, son effet positif sur le niveau d'expertise des équipes, et sa compatibilité avec les projets de site et de GHU.
Protocole de Coopération National en Insuffisance Cardiaque (PCN-IC)
La CECICS repose juridiquement sur l'Article 51 de la loi HPST (n° 2009-879 du 21 juillet 2009), qui permet de déroger aux conditions légales d'exercice des actes professionnels. En cardiologie, trois protocoles de coopération nationaux ont été autorisés par arrêté : le PCN-ETT (échocardiographie transthoracique), le PCN-IC (insuffisance cardiaque — socle de la CECICS, AP-HP promoteur, 2019), et le PCN-Rythmo (rythmologie).
Fonctionnement opérationnel
- 1 Identifier les rôles — le délégant (médecin qui transfère l'acte), le délégué (paramédical qui réalise l'acte dérogatoire), et le référent médical et paramédical de chaque site.
- 2 Former et valider les compétences — le délégant est responsable de la formation du délégué, qui doit valider ses nouveaux acquis. Le cadre doit ouvrir le temps et l'espace nécessaires.
- 3 Déclarer l'activité auprès de l'ARS et tracer annuellement les indicateurs définis dans le protocole.
- 4 Assurer la supervision et le maintien des compétences décrit dans le protocole.
- 5 Maîtriser le périmètre d'exercice — critères d'inclusion et de non-inclusion des patients, conditions d'exercice, arbres décisionnels, clauses de revoyure médicale.
- 6 S'assurer que le patient a compris et accepté cette modalité de prise en soins.
Points de vigilance
Diaporama vidéo 03
CECICS — Protocole de Coopération National en Insuffisance Cardiaque (PCN-IC)
Rôles délégant/délégué/référent, obligations ARS, traçabilité, critères d'inclusion, conditions d'exercice et limites.
Pour aller plus loin : rejoindre ou déployer une CECICS
La CECICS est aujourd'hui en phase de déploiement au sein de l'AP-HP. Les équipes souhaitant rejoindre l'expérimentation ou s'en inspirer pour structurer leur propre organisation peuvent s'appuyer sur les ressources de formation disponibles sur ce site. Les trois modules vidéo ci-dessous constituent la formation de base recommandée pour toute équipe engagée dans la CECICS ou envisageant de l'intégrer.
Module 01
Contexte et enjeux de l'insuffisance cardiaque chronique
Situer le contexte épidémiologique et les enjeux organisationnels qui fondent la CECICS.
Module 02
Périmètre d'action, modules et résultats
Comprendre le cahier des charges, les six modules d'activité et les résultats de l'évaluation externe Cemka 2024.
Module 03
Protocole de coopération interprofessionnelle (PCN-IC)
Intégrer le cadre réglementaire et les conditions d'exercice du protocole de coopération en insuffisance cardiaque.